Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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EI DefiXplore
14 RTE Haitroye 88540 Bussang
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro En cours d'attribution
Numéro de TVA : Non soumis à la TVA
Adresse email : defixplore@gmail.com
Le Fondateur du site web est : Tirode Pierre
Responsable de publication : Tirode Pierre
Ou entrer en contact avec le Directeur de publication : defixplore@gmail.com
Le Développeur est : Tirode Pierre
Ou contacter le Webmaster : defixplore@gmail.com
Entreprise qui assure l'hébergement : E_monsite SARL
Registre du commerce et des sociétés 794 282 202 R.C.S. Amiens
Code APE 6201Z
Numéro de TVA : FR05794282202
Siège social : 19 rue Lamartine 80000 Amiens
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : defixplore.e-monsite.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site defixplore.e-monsite.com regroupe plusieurs services, en l'état, disponible pour les usagés. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Webmaster du site defixplore.e-monsite.com. Le site defixplore.e-monsite.com est mis à jour de façon régulière par Tirode Pierre.
Tirode Pierre s'efforce d'indiquer sur le site suivant defixplore.e-monsite.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations transmises sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
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4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes & biens - Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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